SEMAINE 50
LUNDI 7 DÉCEMBRE 2009
À 17h00 : Déclaration du Gouvernement sur les évolutions statutaires en Guyane et Martinique, et débat sur cette déclaration.
MARDI 8 DÉCEMBRE 2009
À 09h30 : Questions orales sans débat
À 11h30 : Réunion avec François FILLON, Premier Ministre
À 15h00 : Questions au Gouvernement
À 16h00 :
– Explications de vote et votes solennels
– Proposition de loi Gauche Démocrate et Républicaine pour un tiers secteur de l’habitat participatif, diversifié et écologique
– Proposition de loi Gauche Démocrate et Républicaine visant à prendre des mesures urgentes pour le logement
– Proposition de loi Gauche Démocrate et Républicaine instaurant une planification écologique
– Proposition de résolution Gauche Démocrate et Républicaine portant la création d’un service public bancaire et d’un pôle public financier
– Proposition de loi Gauche Démocrate et Républicaine sur le droit au revenu des agriculteurs
– Débat sur l’identité nationale
MERCREDI 9 DÉCEMBRE 2009
À 14h00 : Examen, en application de l’article 88, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2009
À 15h00 : Questions au Gouvernement
À 16h00 :
– Déclaration du Gouvernement, préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
– Projet de loi de finances rectificative pour 2009
À 21h30 : Suite de la discussion sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009
JEUDI 10 DÉCEMBRE 2009
À 09h30 : Questions orales sans débat
À 15h00 : Suite de la discussion sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009
À 15h30 : Réception d’une délégation israélienne à la mairie de Rungis
À 15h30 : Réunion avec Olivier Thibault, Conseiller technique de Jean-Louis BORLOO chargé de l’eau, des produits, déchets, ressources minières non énergétiques
À 18h00 : Noël de la crèche familiale à Thiais & 20 ans de la crèche
À 21h30 : Suite de la discussion sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009
VENDREDI 11 DÉCEMBRE 2009
À 09h30 : Suite de la discussion sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009
À 10h00 : Conseil d’administration du Comité de Bassin d’Emploi Sud Val-de-Marnais
À 15h00 : Suite de la discussion sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009
À 18h00 : Inauguration du Village de Noël de Thiais
SAMEDI 12 DÉCEMBRE 2009
À 10h00 : Remise des Trophées de l’Office Municipal des Sports de Thiais
À 12h00 : Banquet des Anciens à la halle municipale des sports de Thiais
À 17h30 : Visite du Marché de Noël de Rungis
À 20h00 : Bal des Sportifs à Thiais
DIMANCHE 13 DÉCEMBRE 2009
À 12h30 : Visite du Marché de Noël de Fresnes