AGENDA – SEMAINE 09
LUNDI 27 FÉVRIER 2012
– À 11h00 : Rendez-vous au Comité National Olympique et Sportif Français.
– De 15h00 à 16h15 : Rendez-vous et réunions en mairie.
– À 17h00 : Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire – En cas d’échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2012.
MARDI 28 FÉVRIER 2012
– De 09h00 à 10h45 : Rendez-vous et réunions en mairie.
– À 11h30 : Réunion de groupe avec François Fillon.
– À 14h45 : Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire – Éventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2012, en nouvelle lecture.
– À 15h00 :
Questions au gouvernement.
Commission Mixte Paritaire ou nouvelle lecture du Projet de loi de finances rectificative pour 2012.
MERCREDI 29 FÉVRIER 2012
– De 09h30 à 12h00 : Rendez-vous à l’Assemblée nationale.
– À 15h00 :
Débat préalable au Conseil européen.
Éventuellement, lecture définitive de la Proposition de loi sur la protection de l’identité.
Éventuellement, lecture, définitive de la Proposition de loi sur la simplification du droit et allègement des démarches administratives.
Éventuellement, lecture, définitive du projet de loi de programmation exécution des peines.
Éventuellement, lecture, définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2012.
Éventuellement, lecture, définitive de la proposition de loi sur l’organisation du service et d’information des passagers dans les entreprises de transport aérien.
– À 17h00 : Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire – Éventuellement, examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2012.
JEUDI 1ER MARS 2012
– À 09h30 :
Accord France-Slovaquie de coopération en matière administrative.
Accord de partenariat économique avecc les états du CARIFORUM.
Convention relative a l’Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique.
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi concernant sur l’organisation des manifestations sportives et culturelles.
Suite de l’ordre du jour de la veille.
Éventuellement, commission mixte paritaire ou nouvelle lecture de la proposition de loi sur les formations supplétives des forces armées.
Commission mixte paritaire sur le Projet de loi relatif à la résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique.
Proposition de loi sur l’enfance délaissée et l’adoption.
Proposition de loi sur le renforcement de la peine d’interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants.
– De 15h00 à 18h15 : Rendez-vous et réunions en mairie.
VENDREDI 2 MARS 2012
– De 09h00 à 12h00 : Rendez-vous et réunions en mairie.
– De 15h00 à 18h00 : Rendez-vous et réunions en mairie.
SAMEDI 3 MARS 2012
Tournoi de football des vétérans du Thiais Football Club.
DIMANCHE 4 MARS 2012
Repas et après-midi dansant de l’association des Anciens Combattants et Prisonniers de Guerre, à Thiais.